Rapport réunion d’automne BMM à Rotterdam

La réunion d’automne de la BMM s’est déroulée les 23 et 24 novembre 2017. L’événement a eu lieu sur le SS Rotterdam, icône de la ville d’accueil homonyme. L’ancien navire transatlantique a été transformé en bateau d’événements. Belle anecdote : la mère de notre président du jour, Simone Pelkmans, a dans les années 60 voyagé à bord de ce bateau pour aller à New York. Certains ont comparé le bateau au Love Boat, d’autres au Titanic, bien que le deuxième nom semblât aussi se référer aux sommes élevées d’argent public utilisées pour transformer le bateau.

L’événement de la BMM a attiré un nombre record de 267 participants égalisant le nombre déjà atteint lors du jubilé organisé à Bois-le-Duc en 2014.

Selon la tradition, le programme social a eu lieu le jeudi et était suivi le vendredi par la partie académique. La première activité, sous un beau soleil d’automne, était une promenade en bateau dans le port de Rotterdam. Les membres peu amateurs de la navigation, pouvaient visiter le SS Rotterdam. Le soir il y avait le diner suivi par la soirée dansante.

La partie académique du vendredi était placée sous la présidence compétente de Simone Pelkmans, ancien membre du Conseil d’administration. La réunion avait comme thème l’usage des marques et était intitulé “Usage de la marque. Tout le monde sur le pont ”. Essuyant les plâtres de la journée, Me Geert Glas a dressé avec son humour caractéristique les contours du sujet “usage sérieux”. Il est même parvenu à faire chanter la marche de Radetzsky par les membres ! Ensuite, Me Philippe Péters a répliqué par une étude approfondie du juste motif en cas de non usage en attirant l’attention sur la jurisprudence nationale entre autres du Royaume-Uni.

Marlou Van den Braak, mandataire en marques, a ensuite examiné le sujet de l’usage sérieux d’une marque Benelux et d’une marque de l’Union européenne d’un point de vue matériel et territorial. La matinée a été clôturée par l’Assemblée Générale des membres pendant lequel le Wim Mak Award a été décerné. Cette année le prix a été attribué à Thera Adam-Vanstraaten pour son texte sur les accords de coexistence. Enfin, le nouveau site web de la BMM, qui sera bientôt accessible, a été présenté.

Durant l’après-midi un autre site web a été présenté : celui de l’OBPI. Ensuite, Diter Wuytens a expliqué les aspects procéduraux de la preuve de l’usage sérieux du point de vue de l’administration de l’OBPI et de l’EUIPO. Le cinquième exposé de la journée a été assuré par Patricia Cappuyns qui a donné un aperçu interactif de la jurisprudence récente relative à l’usage d’une marque dans une forme autre que celle dans laquelle elle est utilisée. Le dernier exposé finalement était présenté par Willem Leppink et concernait le droit de se référer à une marque, thème qui gagnera dans l’avenir en importance selon l’orateur.

 Le taux de participation record de notre association montre que notre association est en pleine effervescence. L’endroit et le thème important de l’usage y ont bien évidemment aussi contribués.